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Politique RH

Découvrez les moyens par lesquels le SPF BOSA contribue à façonner et à soutenir la politique fédérale en matière de RH. 

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Services

  • Orientation client

    Chaque jour, la société, les entreprises, les institutions et les citoyens utilisent les services ou les produits des organisations fédérales, sur une base volontaire ou par...
  • Gestion de la qualité

    Le Cadre d’autoévaluation des Fonctions publiques (Common Assessment Framework - CAF) est un modèle de qualité qui fournit un cadre général, simple, facile à utiliser et adapté à l...

Réglementation

  • Circulaire n° 731 du 19 janvier 2024

    Circulaire n° 731 du 19 janvier 2024 - Information relative au monitoring fédéral du risque de dépassement des crédits de personnel en 2024 et 2025 et aux enveloppes de personnel...
  • Arrêté royal du 21 décembre 2021

    Arrêté royal du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté royal du 29 octobre 2001 relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux...
  • Circulaire n° 670 du 20 février 2019

    Circulaire n° 670 du 20 février 2019 - Information relative à la méthodologie pour le calcul des KPI du monitoring du risque de dépassement des crédits de personnel et du...
  • Arrêté royal du 9 juillet 2007

    Arrêté royal du 9 juillet 2007 relatif au contrôle de la mise en œuvre du plan de personnel par l'inspection des Finances. Moniteur belge du 23 juillet 2007
  • Arrêté royal du 29 octobre 2001

    Arrêté royal du 29 octobre 2001 relatif à la désignation et à l’exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux et les services publics fédéraux de...
  • Arrêté royal du 7 novembre 2000

    Arrêté royal du 7 novembre 2000 portant création et composition des organes communs à chaque service public fédéral Version coordonnée