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Politique RH

Découvrez les moyens par lesquels le SPF BOSA contribue à façonner et à soutenir la politique fédérale en matière de RH. 

Réglementations

  • Circulaire n° 712bis du 16 juin 2023

    Circulaire n° 712bis du 16 juin 2023 - Information relative au monitoring fédéral du risque de dépassement des crédits de personnel en 2023 et 2024 et aux enveloppes de personnel...
  • Circulaire n° 701bis du 1er juillet 2022

    Circulaire n° 701bis du 1er juillet 2022 - modification de la circulaire n° 701 du 23 décembre 2021 - Information relative au monitoring fédéral du risque de dépassement des...
  • Circulaire n° 701 du 23 décembre 2021

    Circulaire n° 701 du 23 décembre 2021 - Information relative au monitoring fédéral du risque de dépassement des crédits de personnel en 2022 et 2023 et aux enveloppes de personnel...
  • Circulaire n° 701 du 23 décembre 2021

    Circulaire n° 701 du 23 décembre 2021 - Information relative au monitoring fédéral du risque de dépassement des crédits de personnel en 2022 et 2023 et aux enveloppes de personnel...
  • Circulaire n° 670 du 20 février 2019

    Circulaire n° 670 du 20 février 2019 - Information relative à la méthodologie pour le calcul des KPI du monitoring du risque de dépassement des crédits de personnel et du...
  • Circulaire n° 670 du 20 février 2019

    Circulaire n° 670 du 20 février 2019 - Information relative à la méthodologie pour le calcul des KPI du monitoring du risque de dépassement des crédits de personnel et du...
  • Arrêté royal du 9 juillet 2007

    Arrêté royal du 9 juillet 2007 relatif au contrôle de la mise en œuvre du plan de personnel par l'inspection des Finances. Moniteur belge du 23 juillet 2007