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Temps de travail, congés et absences

Dans cette rubrique, vous trouverez les différents types de congé qui existent pour les membres du personnel fédéral. Certains des congés ci-dessous sont encore divisés en plusieurs possibilités. Vous trouverez également tout ce qui concerne la maladie et l'accident.

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Services

  • Implémenter la gestion des compétences

    Le SPF BOSA soutient les organisations dans l’implémentation de la gestion des compétences, base pour les processus RH tels que le recrutement et la sélection, l’intégration des...

  • Mettre en place le feedback à 360°

    Le SPF BOSA soutient les organisations fédérales dans la mise en place et l’accompagnement du processus de feedback à 360°. Le feedback à 360° est une méthode d’analyse qui permet...

  • Screening des compétences linguistiques

    Le SPF BOSA (Travaillerpour.be) peut dresser le bilan des compétences linguistiques – en français, néerlandais, allemand et anglais – des candidat·e·s et membres du personnel. Ces...
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Publications

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Réglementation

  • Circulaire n° 702 du 20 décembre 2021

    Circulaire n° 702 du 20 décembre 2021 - Explication sur le droit à la déconnexion et feuille de route pour la concertation relative à la déconnexion pour le personnel des services...

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 28 septembre 1984

    Arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces...

  • Loi du 19 décembre 1974

    Loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités Version coordonnée