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Temps de travail, congés et absences

Dans cette rubrique, vous trouverez les différents types de congé qui existent pour les membres du personnel fédéral. Certains des congés ci-dessous sont encore divisés en plusieurs possibilités. Vous trouverez également tout ce qui concerne la maladie et l'accident.

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Services

  • Reporting RH

    En que SPF transversal, le SPF BOSA s'efforce de fournir un service toujours plus optimal à ses clients. Nous souhaitons rendre les données RH accessibles à nos clients via un...

  • Analyse des risques psychosociaux

    Les employeurs sont légalement obligés de réaliser des analyses de risques psychosociaux. Empreva peut réaliser ces analyses pour les organisations fédérales à l’aide d’un outil...
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Réglementation

  • Circulaire n° 702 du 20 décembre 2021

    Circulaire n° 702 du 20 décembre 2021 - Explication sur le droit à la déconnexion et feuille de route pour la concertation relative à la déconnexion pour le personnel des services...

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 28 septembre 1984

    Arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces...

  • Loi du 19 décembre 1974

    Loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités Version coordonnée