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Temps de travail, congés et absences

Dans cette rubrique, vous trouverez les différents types de congé qui existent pour les membres du personnel fédéral. Certains des congés ci-dessous sont encore divisés en plusieurs possibilités. Vous trouverez également tout ce qui concerne la maladie et l'accident.

Actualités

  • Leasing vélo : état des lieux du projet 

    La circulaire définissant la politique de leasing vélo a été publiée. Prochaine étape: la publication du marché public. Une fois le fournisseur sélectionné, vous recevrez toutes...
    • Travailler dans la fonction publique
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Applications

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Services

  • Programmes de mentorat

    Le mentorat est un puissant levier de développement des talents, de transmission des connaissances et de promotion d’une culture d’apprentissage au sein des organisations. Mettre...

  • Combopath : recruter sur base du potentiel

    Le trajet Combopath du SPF BOSA vous apporte un soutien pour combler les métiers en pénurie. Dans le cadre de ce trajet innovant, nous sélectionnons des profils en se basant sur...
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Publications

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Réglementation

  • Circulaire n° 702 du 20 décembre 2021

    Circulaire n° 702 du 20 décembre 2021 - Explication sur le droit à la déconnexion et feuille de route pour la concertation relative à la déconnexion pour le personnel des services...

  • Arrêté royal du 19 novembre 1998

    Arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat Version coordonnée

  • Arrêté royal du 28 septembre 1984

    Arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces...

  • Loi du 19 décembre 1974

    Loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités Version coordonnée