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Gestion de l'organisation

Découvrez comment le SPF BOSA soutient la gestion de l'organisation au sein des services publics fédéraux. Nous sommes également un partenaire indispensable en matière d’accessibilité des données sur l’administration fédérale. 

Actualités

  • L'année 2023 résumée dans le nouveau rapport annuel

    22 avril 2024
    Retour sur les principales activités du SPF BOSA en 2023. Découvrez les réalisations les plus marquantes de notre organisation dans un nouveau rapport annuel. Pour la première fois...
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Réglementation

  • Arrêté royal du 15 mai 2022

    Arrêté royal du 15 mai 2022 relatif à la maîtrise de l'organisation au sein de certains services du pouvoir exécutif fédéral, et modifiant les arrêtés royaux du 4 mai 2016 portant...

  • Arrêté royal du 21 décembre 2021

    Arrêté royal du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté royal du 29 octobre 2001 relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux...