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Politique RH

Découvrez les moyens par lesquels le SPF BOSA contribue à façonner et à soutenir la politique fédérale en matière de RH. 

Actualités

  • L'année 2023 résumée dans le nouveau rapport annuel

    22 avril 2024
    Retour sur les principales activités du SPF BOSA en 2023. Découvrez les réalisations les plus marquantes de notre organisation dans un nouveau rapport annuel. Pour la première fois...
    • BOSA
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Services

  • Gestion de la qualité

    Le Cadre d’autoévaluation des Fonctions publiques (Common Assessment Framework - CAF) est un modèle de qualité qui fournit un cadre général, simple, facile à utiliser et adapté à l...

Publications

Réglementation

  • Circulaire n° 731 du 19 janvier 2024

    Circulaire n° 731 du 19 janvier 2024 - Information relative au monitoring fédéral du risque de dépassement des crédits de personnel en 2024 et 2025 et aux enveloppes de personnel...
  • Arrêté royal du 21 décembre 2021

    Arrêté royal du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté royal du 29 octobre 2001 relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux...
  • Arrêté royal du 21 décembre 2021

    Arrêté royal du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté royal du 29 octobre 2001 relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux...
  • Circulaire n° 670 du 20 février 2019

    Circulaire n° 670 du 20 février 2019 - Information relative à la méthodologie pour le calcul des KPI du monitoring du risque de dépassement des crédits de personnel et du...
  • Circulaire n° 670 du 20 février 2019

    Circulaire n° 670 du 20 février 2019 - Information relative à la méthodologie pour le calcul des KPI du monitoring du risque de dépassement des crédits de personnel et du...
  • Arrêté royal du 9 juillet 2007

    Arrêté royal du 9 juillet 2007 relatif au contrôle de la mise en œuvre du plan de personnel par l'inspection des Finances. Moniteur belge du 23 juillet 2007
  • Arrêté royal du 29 octobre 2001

    Arrêté royal du 29 octobre 2001 relatif à la désignation et à l’exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux et les services publics fédéraux de...
  • Arrêté royal du 7 novembre 2000

    Arrêté royal du 7 novembre 2000 portant création et composition des organes communs à chaque service public fédéral Version coordonnée
  • Arrêté royal du 7 novembre 2000

    Arrêté royal du 7 novembre 2000 portant création et composition des organes communs à chaque service public fédéral Version coordonnée